Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la vallée de la vanille
michel bissol

Numéro de dépôt :
3813059
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
la vallée de la vanille de michel bissol

Présentation de la marque la vallée de la vanille

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par michel bissol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la vallée de la vanille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est michel bissol domicilié(e) BP 4861 Papeete Tahiti - 98713 Polynesie Francaise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel bissol domicilié(e) BP 4861 Papeete Tahiti - 98713 Polynesie Francaise - France.

La marque la vallée de la vanille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la vallée de la vanille est expirée depuis le 9 mars 2021.

michel bissol a également déposé les autres marques suivantes : MAMA VANIRA , TAHITI VANILLA MARKET , the vanilla valley , La vanillère


michel bissol - BP 4861 Papeete Tahiti - 98713 Polynesie Francaise - France


michel bissol - BP 4861 Papeete Tahiti - 98713 Polynesie Francaise - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.